Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site asamiel.fr est édité par :

Gaël Blanc-Fatin — Entrepreneur individuel (EI)
Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, exploitant la boutique sous la marque Asamiel.

Adresse professionnelle : 6 allée d’Ouessant, 38130 Échirolles, France.
SIREN : 820 294 635.
Immatriculation : RCS Grenoble 820 294 635.
E-mail : contact@asamiel.fr.
Téléphone : 06 59 32 47 31.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Gaël Blanc-Fatin.

2. Hébergement

La boutique est hébergée sur la plateforme Shopify :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1 613 241 2828.
Site internet : https://www.shopify.com.

3. Propriété intellectuelle

Les contenus du site Asamiel, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes et logos, sont protégés par le droit d’auteur lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection, ainsi que, le cas échéant, par le droit des marques.

Les droits correspondants appartiennent à Gaël Blanc-Fatin ou aux titulaires ayant autorisé leur utilisation sur le site.

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Toute demande d’autorisation peut être adressée à contact@asamiel.fr.

4. Disponibilité du site et responsabilité

Asamiel veille à l’exactitude et à la mise à jour des informations publiées. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir. Elles peuvent être signalées à contact@asamiel.fr afin d’être vérifiées et corrigées.

L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou en raison d’un incident technique. Asamiel s’efforce de limiter ces interruptions et de rétablir l’accès dans les meilleurs délais.

Une interruption temporaire n’entraîne pas, à elle seule, un droit automatique à indemnisation. La responsabilité d’Asamiel demeure appréciée selon les conditions prévues par la loi.

Aucune disposition du présent article ne limite les droits du consommateur à réparation en cas de manquement d’Asamiel à ses obligations. Les erreurs du site ou son indisponibilité ne permettent pas à Asamiel de modifier unilatéralement une commande conclue ou de se soustraire à ses obligations de livraison et aux garanties légales.